TITRES PROFESSIONNELS : LES TEXTES

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Titre Pro sur porteur : lien
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TP porteur : https://www.banque.di.afpa.fr/EspaceEmployeursCandidatsActeurs/titre-professionnel/00070m10

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‍TP car : https://www.banque.di.afpa.fr/EspaceEmployeursCandidatsActeurs/titre-professionnel/00071m12‍

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TP semi : https://www.banque.di.afpa.fr/EspaceEmployeursCandidatsActeurs/titre-professionnel/00048m10

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Les documents sont téléchargeable sous l'onglet "référentiel d'évaluation (RE)". Cliquer sur le symbole de l'imprimante pour ouvrir le PDF.

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Arrêtés concernant les titres professionnels

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• arrêté du 7 juin 2023 relatif au titre pro de conducteur de transport en commun sur route
• arrêté du 26 sept. 2018 relatif au titre pro de conducteur de transport routier de marchandises sur porteur‍
• arrêté du 10 octobre 2018 relatif au titre pro de conducteur de transport routier de m/ses sur tous véhicules

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Textes de référence :

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Instruction DGEFP n° 2016-264 du 13 octobre 2016 relative à la révision des textes réglementaires relatifs à la politique du titre professionnel du ministère de l'emploi

NOR : ETSD1624084J

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Instruction DGEFP no 2013-03 du 4 avril 2013 relative à la mise en oeuvre des nouvelles modalités d’organisation de sessions des titres professionnels de la conduite routière

NOR : ETSD1309246J

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Arrêté (Ministère du Travail) du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel

NOR: ETSD1530457A

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Arrêté du 21 juillet 2016 portant règlement général des sessions d’examen pour l’obtention du titre professionnel du ministère chargé de l’emploi

NOR : ETSD1611386A

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Tableau DSR : Déroulement des épreuves en Titres et Diplômes Professionnels

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