TEXTES "EXAMENS & PROCÉDURES"

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Sommaire des textes réglementaires édités par l'Adm.

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- Procédure moto 2020 et arrêté consolidé

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- Modalités permis groupe lourd - arrêté consolidé

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- Mentions additionnelles codifiées

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- Cerfa avis médical 2018

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- Reconnaissance et échange de permis de conduire délivrés par des états non UE

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- Guide d'évaluation B 2018 et Guide APEP de passage des épreuves 2018

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- Modalités permis B

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- Charte de l'accompagnateur du candidat libre

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- Guide APEP de passage des épreuves 2017 + lettre T 2017

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- Nouvelle banque de questions B applicable au 01.01.18

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- Arrêté relatif au candidat libre

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- Contrôle médical de l'aptitude à la conduite

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- Arrêté relatif  à la suppression de la régularisation B par un IPCSR

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- Vérification de la réussite à l'ETG passée dans un centre privé

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- Contrôle de la redevance ETG lors des examens organisés par l'Etat

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- Suppression de l'épreuve pratique de la catégorie A et de la visite médicale BE

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- Examen psychotechnique en cas d'annulation ou suspension du permis de conduire

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- Validité ETG et épreuve hors circulation

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- Nouveaux textes 2014 relatifs à l'apprentissage de la conduite

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- Catégories d'agents habilités à faire passer l'ETG

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- Guide d’évaluation PL 2014

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- Fiches hors circulation groupe lourd

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- Equivalences de permis de conduire dans l'Union Européenne

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- Modifications moto / PL au 01 juillet 2014

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- Dispense d'ETG pour les candidats déjà titulaires d'un permis de conduire

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- Durée de validité des cartes nationales d'identité sécurisées

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- Arrêté modifiant la durée de validité du CEPC

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- ADR - Circulaire Annonce Différée du Résultat

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- Lettre d'annonce du résultat d'examen avec convocation à un examen médical

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- Note relative au nombre d'unités jusqu'à la dématérialisation

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- Spécificités des titres et diplômes professionnels

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- Tableau récapitulatif des caractéristiques des véhicules d'examen - groupe lourd

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- Guide interrogation orale PL

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- Bilan de compétences CAP - Bac Pro

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- Equivalences de permis de conduire relatives au décret n° 2013-58 du 17 janvier 2013

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- Guide précisant les modalités d’enregistrement des demandes de permis de conduire

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- Décret modificatif BE / AR-A2

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- Bac Professionnel CTRM (Conducteur Transport Routier Marchandises)

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- Conduite d'un véhicule de la catégorie B avec remorque

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- Catégories de véhicules, de permis de conduire et conditions d'accès au 19 janvier 2013

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- Dissimulation du visage dans l'espace public

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- Bordereau pratique

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- Note relative à la saisie des résultats pratiques et au nombre d'unités en ETG (accès restreint)

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- Casques homologués

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- Dispositif pour favoriser le retour au permis de conduire

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- Inscriptions pouvant figurer sur les véhicules d'examen

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- Note relative au permis probatoire dans le cadre des examens

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Une note historique désormais obsolète

- Délai minimal pour changement de centre sur RAO

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